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Conditions Générales d'Utilisation

Introduction

(Conditions modifiées en date du 29-07-2016)

Theotokos.fr a pour vocation de favoriser les communications et les échanges virtuels entre personnes célibataires partageant des valeurs communes pour les aider à :

  • rencontrer leur futur(e) époux(se) et à fonder un foyer.
  • partager des activités amicales et fraternelles.
  • édifier leur projet amical et amoureux dans le respect des valeurs chrétiennes.

Ses services sont accessibles par Internet. Ils ont uniquement pour objet de mettre à votre disposition des moyens et outils électroniques d'échanges, de conseils, de partages et de rencontres virtuelles ainsi que des dossiers thématiques et des pages d'informations.

Certains services de Theotokos.fr sont accessibles gratuitement et d'autres sont payants.

Nous vous invitons à lire avec attention les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Elles ont pour objet de vous informer sur le fonctionnement de Theotokos.fr et sur vos droits et obligations. Elles constituent un contrat régissant les relations entre Theotokos.fr et ses utilisateurs (« Utilisateurs Visiteurs » et « Abonnés Theotokos.fr »).

L'inscription à un ou plusieurs services de Theotokos.fr ainsi que l'utilisation de son site sont conditionnées à votre acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation de Theotokos (CGU) ci-dessous. En cochant la case désignant la phrase «Je certifie être célibataire, majeur(e) et avoir lu et accepté les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) de Theotokos.fr» située au bas de la page d'inscription, vous reconnaissez que vous êtes pleinement informé, que vous acceptez et que vous vous engagez à respecter les règles de l'ensemble des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Si vous ne souscrivez pas aux présentes Conditions Générales d'Utilisation de Theotokos.fr, nous vous invitons à quitter le site.

Sommaire

CHAPITRE I :      DEFINITIONS

Article 1 :             Signification de mots et expressions

CHAPITRE II :     INSCRIPTION

Article 2 :             Conditions d’accès

Article 3 :             Procédure d’inscription

Article 4 :             Droit de rétractation

CHAPITRE III :    PRIX - MODALITES DE PAIEMENT - ABONNEMENT

Article 5 :             Tarifs des prestations

Article 6 :             Renouvellement d’abonnement

Article 7 :             Option Privilège

CHAPITRE IV :   CONVENTION DE PREUVE - ENGAGEMENTS

Article 8 :             Convention de preuve

Article 9 :             Vos engagements en tant que « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr »

9-1 :       Disposition générales

9-2 :       Dispositions spécifiques concernant les Sorties

9-21 :     Dispositions spécifiques concernant les organisateurs de Sorties

9-22:      Dispositions spécifiques concernant les participants aux Sorties

CHAPITRE V :     SERVICES THEOTOKOS.FR ET RESPONSABILITES

Article 10 :          Les services Theotokos.fr

Article 11 :          Vos responsabilités «d’Utilisateur Visiteur » ou « d’Abonné Theotokos.fr »

Article 12 :          Responsabilités de Theotokos.fr  

CHAPITRE VI :   VIE PRIVEE - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – SECURITE

Article 13 :          Vie privée et Protection des données personnelles recueillies par Theotokos.fr

13-1 :     Quand et pourquoi recueillons-nous des informations à votre sujet ?

13-2 :     Quelles sortes d’informations recueillons-nous ?

13-3 :     Utilisation des cookies

13-4 :     Qui a accès à ces informations ?

13-5 :     Informations recueillies par d’autres sites – Liens

13-6 :     Comment accéder à vos informations personnelles et comment les modifier ?

Article 14 :          Sécurité et Mise en garde  

CHAPITRE VII : DROITS DE PROPRIETE

Article 15 :          Droits de Theotokos.fr

Article 16 :          Droits de « l’Utilisateur Visiteur » ou de « l’Abonné Theotokos.fr »  

CHAPITRE VIII :                RESILIATION

Article 17 :          Résiliation de compte  

CHAPITRE IX :    MODIFICATIONS DES CGU THEOTOKOS.FR

Article 18 :          Modifications des CGU  

CHAPITRE X :     DROITS APPLICABLES

Article 19:           Lois  

CHAPITRE XI :    QUI SOMMES-NOUS ?

Article 20 :          Coordonnées – Direction de Publication – Contact

CHAPITRE I : DEFINITIONS

Article 1 : Signification de mots et expressions

Dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les mots et dénominations ci-dessous, ont la signification suivante :

« Utilisateur Visiteur » : désigne un utilisateur de Theotokos.fr valablement inscrit mais non payant, c'est-à-dire qui n'a pas acquitté une formule d’abonnement payante pour l'utilisation des services de Theotokos.fr. De ce fait, un «Utilisateur Visiteur » dispose seulement d'un accès réduit aux services et fonctionnalités de Theotokos.fr : mise en ligne de son profil, accès à son album photos, à la liste des messages reçus, consultation partielle des profils, des sorties, accès à la revue spirituelle, aux témoignages et conseils. Exceptée l'inscription à une seule et unique sortie offerte à chaque « utilisateur visiteur » dans le cadre de son inscription ; la lecture des messages reçus, l'envoi de messages, la consultation de tous les albums photos, la création et la participation à des sorties sont des services réservés aux « Abonnés Theotokos.fr ». L'accès aux albums photos des profils n'est possible à un utilisateur visiteur qu'à la condition que ces profils aient coché l'option « Photos accessibles à tous les utilisateurs de Theotokos ».

« Abonné Theotokos.fr » : désigne un utilisateur de Theotokos.fr valablement inscrit et payant, c'est-à-dire qui a acquitté une formule d’abonnement payante pour l'utilisation de Theotokos.fr. A ce titre, un «Abonné Theotokos.fr » dispose d'un accès à tous les services et fonctionnalités de Theotokos.fr. Un «Abonné Theotokos.fr » dispose notamment d'un accès à l'envoi, la réception et la lecture de messages, aux consultations détaillées des profils et de leurs albums photos, à la création et à la participation à des sorties.

« Formule d’abonnement» : désigne un forfait d'abonnement payant permettant d'accéder 24h/24h, sur une période déterminée aux fonctionnalités et services de rencontres payants de Theotokos.fr. La durée de la période d’abonnement est de 1 mois, 3 mois ou 1 an.

 « Option Privilège » : définit une option de service payante associée à une formule d’abonnement. En souscrivant l’option « Privilège », un abonné offre la possibilité, pendant la durée de souscription de cette option, aux « Utilisateurs Visiteurs » de lire ses messages et de lui répondre bien que ces utilisateurs ne soient eux-mêmes pas abonnés.

« Services » : désigne l’ensemble des services payants ou gratuits accessibles aux utilisateurs de Theotokos (Abonnés Theotokos ou Utilisateurs Visiteurs).

 « Tête à tête» : désigne le service permettant la recherche de son (sa) futur(e) époux(se) en vue de fonder un foyer chrétien.

« Sorties » : désigne le service permettant la consultation, la création et la participation à des sorties entres abonnés Theotokos.fr.

 « Information à caractère personnel » : Toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut-être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

« Conditions Générales d’Utilisation (CGU) » : désigne le présent contrat régissant les relations entre Theotokos.fr et ses utilisateurs (« Utilisateurs Visiteurs » et « Abonnés Theotokos.fr »).

CHAPITRE II : INSCRIPTION

Article 2 : Conditions d’accès

Pour vous inscrire, vous devez impérativement être célibataire, âgé(e) au minimum de 18 ans et remplir l’ensemble des champs obligatoires figurant dans le formulaire d’inscription.

Conformément à la loi « Informatique et libertés », nous vous informons que les réponses dans le formulaire d’inscription de l’ensemble des champs obligatoires sont indispensables pour permettre de traiter votre demande. A défaut, votre inscription ne sera pas prise en compte. Ces informations sont destinées à Olivier ORNA, directeur de publication et responsable du traitement de la société Eleousa dont le siège est sis 3, place de la mairie – 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE- Téléphone : (+ 00 33) 04.75.31.18.91. Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h30 à 16h00.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification quant aux informations vous concernant, conformément aux stipulations décrites à l’article  13-6: «Comment accéder à vos informations et comment les modifier ».

Vous vous engagez à communiquer des données exactes et conformes à la réalité. En cas de modification de celles-ci, vous vous engagez à apporter aussitôt les modifications nécessaires à partir de la fonctionnalité « Modifier mon profil » dans la rubrique « Accueil » lorsque vous êtes connecté sur votre compte personnel Theotokos.fr.

Vous vous engagez à vous conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits d’autrui et à ne pas avoir de comportements ou propos contraires à l’éthique des services Theotokos.fr , notamment ceux décrits à l’article 9 : « Vos engagements en tant qu’utilisateur visiteur ou abonné Theotokos.fr », des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Les services de Theotokos.fr sont accessibles par des outils permettant la navigation sur le web : ordinateur, tablette, mobile, logiciels, matériels de télécommunication. Ces équipements et leur adéquation technique aux caractéristiques du site Theotokos.fr sont à votre charge exclusive, ainsi que tous les frais d’entretien, de réparation et de télécommunication nécessaires à leur mise en œuvre.

Article 3 : Procédure d’inscription et accès aux fonctionnalités

Lorsque les conditions nécessaires à votre inscription sont remplies, vous devez :

  • remplir le formulaire d’inscription (au minimum tous les champs obligatoires)
  • confirmer être célibataire, majeur(e) et accepter l’intégralité des CGU de Theotokos.fr

Vous devenez alors « Utilisateur Visiteur ». Votre identifiant (votre adresse email valide) et votre mot de passe vous permettent d’accéder gratuitement à certaines pages et fonctionnalités du site.

L’accès à l’intégralité des pages et des fonctionnalités de Theotokos.fr est conditionné à la souscription à l’un de nos abonnements payants. Notre offre d’abonnements payants vous est proposée à l’issue de votre inscription. A partir du moment où vous avez souscrit à l’un des abonnements proposés et que votre règlement est validé, vous devenez « Abonné Theotokos.fr ». Vous disposez alors d’un accès à toutes les pages et fonctionnalités du site pour la durée de la formule choisie.

Que vous soyez « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », votre mot de passe est strictement personnel et confidentiel. Il ne devra jamais être communiqué ni partagé avec des tiers car vous êtes seul(e) responsable de l’utilisation de cet élément d’identification.

« A cet égard, vous seriez tenu(e) responsable notamment de toutes informations de quelque nature que ce soit, textes, photos ou déclarations faites par l’intermédiaire de votre compte personnel d’utilisateur. ».

Theotokos.fr n’a pas pour obligation ni ne dispose des moyens techniques de s’assurer de l’identité des personnes s’inscrivant à ses Services. Si vous pensez qu’un tiers utilise votre compte, votre identifiant ou votre mot de passe à votre insu, vous devez aussitôt nous en informer.

En tant que membre inscrit, vous pouvez choisir de souscrire un abonnement payant, avec ou sans option, et ainsi de bénéficier des fonctionnalités suivantes:

Fonctionnalités accessibles à tout inscrit

  • Créer son profil
  • Consulter les profils des autres membres
  • Effectuer des recherches de profils
  • Envoyer et recevoir des notifications et des coups de coeurs
  • Répondre aux emails des membres abonnés titulaires de l'option privilège
  • Consulter les sorties à partager
  • S'inscrire et participer à une sortie au choix.

Fonctionnalités uniquement accessibles avec abonnement

  • Envoyer et répondre à des messages
  • Consulter les profils et les albums photos des autres membres
  • Participer aux sorties
  • Organiser des sorties
  • Bénéficier de réductions tarifaires pour les voyages organisés par Theotokos Voyages

Option accessible aux abonnés : Fonctionnalités de l'option Privilège

  • Etre identifié comme membre Privilège
  • Offrir à tous les membres la possibilité de répondre gratuitement

Article 4 : Droit de rétractation

A compter de votre souscription à l’une des formules d’abonnement payant de Theotokos.fr, vous disposez d’un délai de quatorze jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans pénalités ni motifs conformément à l’article L121-21 du Code de la Consommation français.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).

  • par voie postale: ELEOUSA-THEOTOKOS.FR - 3, place de la mairie - 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE - FRANCE
  • ou par e-mail : contact@theotokos.fr

Pour établir l'authenticité de l’auteur de la notification du droit de rétractation et prévenir tout abus, votre demande de rétractation doit mentionner :

  1. l’adresse e-mail utilisée pour votre profil ou le numéro de référence de votre profil
  2. la date et le montant de votre achat

Vous pouvez nous adresser, par mail ou voie postale, le modèle de formulaire de rétractation : Formulaire de rétractation à télécharger

A réception de votre notification de droit de rétractation, nous vous rembourserons le paiement reçu au plus tard quatorze jours à compter du jour de l’envoi de votre décision de rétractation.

Le remboursement interviendra par le même moyen de paiement que celui utilisé par le Membre pour la transaction initiale, sauf demande expresse contraire du Membre.

Après souscription d’un abonnement payant sur Theotokos.fr, l’utilisation de l’un des services payants notamment la lecture, l’envoi de messages, l’organisation d’une sortie, la participation à une sortie, vaut demande expresse de débuter l’utilisation des services payants avant expiration du délai de rétractation de 14 jours. Cette demande expresse vous laisse libre de vous rétracter pendant le délai de 14 jours, mais vous engage au règlement des services utilisés proportionnellement à la durée de l’utilisation des services. Cette durée est calculée de la date d’accès au service utilisé à la date de votre demande de rétractation.

CHAPITRE III : PRIX – MODALITES DE PAIEMENT - ABONNEMENT

Article 5 : Tarifs des prestations

Les prix afférents aux services Theotokos.fr sont indiqués sur le site dans la rubrique Notre Offre.

Les prix sont affichés en euros. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.

Le paiement de la totalité du prix sera effectué lors de la commande. Il est effectué par paiement sécurisé, chèque ou mandat postal.

L’acquisition d’un abonnement et l’accès aux services liés à l’abonnement est quasiment simultané lorsque la transaction est effectuée par carte bancaire. Dans le cas d’un règlement de votre abonnement par chèque ou mandat postal, votre abonnement est activé dès réception et encaissement de votre chèque ou mandat.

Le prix du service ne comprend pas les frais de communication liés à l’utilisation du service de Theotokos.fr qui restent à la charge des utilisateurs. Les modalités de paiement sont détaillées sur le site.

Theotokos.fr se réserve à tout moment le droit de modifier, ajouter ou supprimer un moyen de paiement.

Article 6 : Renouvellement d’abonnement

A l'inverse d'autres sites de rencontres, Theotokos.fr a délibérément fait le choix de ne pas mettre en place de renouvellement automatique d'abonnement par prélèvement bancaire.

Une telle méthode commerciale ne s'inscrit pas dans l'éthique de notre site. Ce choix délibéré entend participer au sérieux et à la qualité de Theotokos.fr.

Ainsi, dans la mesure où vous avez souscrit un abonnement, le prélèvement est effectué en une fois et vous accédez immédiatement à toutes les fonctionnalités de Theotokos.fr pour la durée de l'abonnement souscrit. Aucun prélèvement automatique ultérieur n'est effectué par Theotokos.fr à expiration de votre abonnement.

Lorsque votre abonnement arrive à expiration, et dès l'instant où vous ne choisissez pas d'annuler votre inscription, votre compte personnel Theotokos.fr est conservé avec son historique (annonce, photos, messages...) pour une durée de 6 mois en Visite Gratuite selon les conditions définies à l’article 14 « Sécurité et mise en garde ».

Lors de votre reconnexion, vous pouvez opter pour la formule « Visite gratuite avec accès réduit aux services », ou choisir de souscrire un nouvel abonnement.

Article 7 : Option Privilège

L’option Privilège est une option de service payant qui s’associe à un abonnement. Si vous souscrivez à cette option associée à votre abonnement, vous offrez la possibilité, pendant la durée de souscription de cette option, aux « Utilisateurs Visiteurs » de lire les messages que vous leur adressez et de vous répondre bien que ces utilisateurs ne soient eux-mêmes pas abonnés.

Si vous choisissez de souscrire l’option Privilège en même temps que votre abonnement, celle-ci prend effet à la date de souscription pour une durée et un montant correspondant à celui de votre abonnement associé.

Si vous choisissez de souscrire à l’option Privilège en cours d’abonnement, cette option prend effet dès souscription pour une durée et un montant correspondants à la durée restante de votre abonnement en cours.

CHAPITRE IV : CONVENTION DE PREUVE – ENGAGEMENTS

Article 8 : Convention de preuve

Le fait pour l’utilisateur de cocher la case désignant la phrase « je certifie être célibataire, majeur(e) et avoir lu et accepté les conditions générales d’utilisation de Theotokos.fr » vaut acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation et constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Article 9 : Vos engagements en tant que « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr »

Les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice aux dispositions de l’article « Résiliation de compte ».

En tant qu’ « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », vous vous engagez respecter les Dispositions Générales et les Dispositions Spécifiques du présent article.

9-1 Disposition générales :

En tant qu’ « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », vous vous engagez à :

  • Etre honnête, respectueux, poli et bienveillant envers les autres utilisateurs et Theotokos.fr.
  • Echanger en vérité dans un climat sain, authentique et édifiant ; emprunt d'une dimension spirituelle et de valeurs d'engagement.
  • Ne pas usurper d'identité, ne pas faire de fausses déclarations, ne pas utiliser ou diffuser tout support, donnée et/ou photographie qui ne correspondent pas à la réalité ou ne vous appartiennent pas.
  • N’utiliser qu’un seul compte actif.
  • A ne pas communiquer votre mot de passe et autres codes confidentiels permettant à des tiers ou à d'autres utilisateurs d'accéder à votre compte.
  • A ne pas communiquer vos coordonnées personnelles dans votre annonce, comme prénom de profil ou dans l'objet des messages que vous envoyez.
  • Utiliser, lors de votre inscription un e-mail valide et un pseudo correspondant à un ou plusieurs prénoms usuels issus du calendrier.
  • Publier uniquement des photos sans tiers (famille, amis, entourage), cadrées sur votre personne, récentes, décentes, non choquantes, ni équivoques, ni ostentatoires, floues, truquées, prises à contre-jour, ou dont la dimension est trop petite (inférieure à 400 pixels de hauteur et largeur). Lors de la modération, les photos estimées floues, sombres, en maillot de bain, torse nu, de dos, à contrejour ou encore avec un arrière plan peu approprié (avec des toilettes par exemple), ne seront pas validées par notre équipe, qui a à cœur de valoriser votre profil afin que vous vous présentiez sous votre meilleur jour !
  • Mettre régulièrement à jour les informations personnelles que vous avez choisies d'indiquer.
  • Ne pas diffuser ou divulguer le contenu des correspondances et messages qui leur ont été directement adressés dans le cadre des services mis à leur disposition.
  • Respecter la confidentialité des correspondances et la vie privée des autres utilisateurs.
  • S'abstenir envers les autres utilisateurs de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté exprimée.
  • Ne pas harceler un utilisateur ou vous immiscer dans sa vie privée, relationnelle ou professionnelle, à son insu ou contre sa volonté.
  • Ne pas tenir des propos ou transmettre, sous quelque prétexte que ce soit,  tout contenu à caractères politiques, racistes, xénophobes, discriminatoires, malveillants, dévalorisants, grossiers, injurieux, équivoques, manipulatoires, menaçants, harcelants, diffamatoires, haineux, obscènes, pornographiques, violents, portant atteinte aux personnes, à la vie privée, à la confidentialité, aux Institutions, aux lois et règlements en vigueur.
  • Ne mentionner sur le site aucune information fournie par un utilisateur de Theotokos.fr (adresse, mail, numéro de téléphone) permettant à un autre utilisateur de le contacter sans utiliser les services de Theotokos.fr.
  • Ne pas indiquer ou mettre en œuvre des liens vers des sites illégaux ou portant atteinte à la dignité humaine, et contraire à l'objet de Theotokos.fr.
  • Ne pas envoyer un nombre anormal de messages en masse à caractère de SPAM, racolage ou démarchage.
  • Ne pas utiliser le site et les services de Theotokos.fr à des fins professionnelles, commerciales, publicitaires, promotionnelles ou à tout autre objet non privé.
  • Ne pas utiliser de logiciel, d'application, d'interface ou l'aide d'un tiers afin d'interférer dans la prise de contact avec les autres Utilisateurs (Utilisatrices) du site (la crédibilité du Site reposant sur la réalité des échanges).
  • Ne jamais collecter, conserver et transmettre des données relatives aux autres utilisateurs.
  • Ne pas envoyer de message ou contenu permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et autres bombes virtuelles et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.
  • Ne pas diffuser ou mettre en œuvre tout contenu, programme ou moyen visant à affecter, désorganiser ou détourner l'utilisation normale des services de Theotokos.fr (détournement des fonctionnalités du site, envoi massifs de messages, virus, bombe virtuelle, logiciel, script ou codage malveillants, espionnage…).
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle relevant des contenus fournis par Theotokos.fr et les autres utilisateurs.
  • Vous conformer à toute loi ou réglementation nationale ou internationale en vigueur , et à respecter les droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
  • Ne pas enfreindre l’ordre public.
  • Respecter les droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
  • Ne pas porter atteinte aux services ou au site et à utiliser ses services conformément à la finalité décrite dans les présentes Conditions d'Utilisation.
  • A ne pas proposer, solliciter ou promouvoir de biens ou de services payants ou de contreparties financières, la prostitution étant formellement interdite sur le site.
  • A ne pas détourner les utilisateurs du site Theotokos.fr vers un autre site (notamment à l'aide de liens hypertextes), ou un service concurrent.

 Nous attirons votre attention sur le fait que les informations que vous transmettez sont des informations personnelles. A ce titre, vous reconnaissez et accepter que vous êtes seul(e) responsable du contenu que vous transmettez et diffusez, et notamment, des conséquences de sa divulgation sur votre vie privée et celle de votre entourage.

Dans la mesure où ce contenu ne correspondrait pas à vos engagements pris par votre acceptation des présentes Conditions Générales d'Utilisation, Theotokos.fr se réserve le droit de résilier définitivement votre compte, conformément à l’article « Résiliation de compte ».

Vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr se réserve le droit de refuser ou corriger les textes et annonces de votre profil présentant des erreurs de rédaction, des abréviations, des codes, des coordonnées personnelles ou tout propos qui ne s’inscrit pas dans le cadre de l’objet du site et des présentes conditions générales d’utilisation.

Vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr se réserve le droit de refuser ou recadrer les photos de votre profil présentant des erreurs de cadrage (présence de tiers, coordonnées, plaque d’immatriculation), des textes, des codes, des coordonnées personnelles ou toute information qui ne s’inscrit pas dans le cadre de l’objet du site et des présentes conditions générales d’utilisation.

Vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr se réserve le droit de collecter et d'utiliser les adresses IP afin de les remettre aux autorités compétentes (justice, police, fournisseur d’accès) en cas de nécessité, et afin d’identifier les internautes qui contreviendraient aux présentes CGU.

Theotokos.fr protège le contenu du site (informations, données, textes, messages et photo). A ce titre, vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr puisse être amené à le divulguer, soit pour se conformer à la législation en vigueur, soit si Theotokos.fr estime qu'une telle mesure est nécessaire pour faire respecter les CGU, soit pour répondre à des plaintes ou à toute demande émanant d’une autorité judiciaire, ou pour protéger ses droits et ses intérêts ou ceux des membres du site.

 9-2 Dispositions spécifiques concernant les Sorties.

Les sorties  sont des activités proposées et organisées par les abonnés.

A ce titre, l’organisation, la participation et le bon déroulement d’une sortie publiée sur Theotokos.fr sont aux responsabilités exclusives de l’abonné Theotokos qui la propose, des utilisateurs qui y participent et de leurs amis ou proches, non inscrits sur le site, et qu’ils convient à les accompagner.

En aucun cas Theotokos.fr ne peut être tenu responsable de tout dommage subi ou occasionné par un organisateur ou un participant à une sortie créée par un abonné du site.Theotokos.fr n’est qu’une plateforme internet permettant à ses abonnés de proposer des sorties aux autres utilisateurs du site.

9-21 Dispositions spécifiques concernant les organisateurs de Sorties.

Dès l’instant où vous proposez sur le site une sortie aux utilisateurs de Theotokos.fr (Abonnés Theotokos et Utilisateurs Visiteurs), vous vous engagez à :

  • Proposer des sorties réelles et conformes aux thèmes du site. A ce titre, vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr se réserve le droit de ne plus valider vos sorties dès l’instant où il apparait que vous annulez régulièrement avant leur réalisation les sorties que vous proposez.
  • Participer personnellement à l’activité que vous proposez.
  • Respecter le cadre juridique et légal local, national ou international en vigueur ainsi que les règles élémentaires de sécurité et de convivialité afin que votre activité se déroule en tout confort et toute sécurité selon les critères « d’un bon père de famille » (bonus pater familias).
  • Organiser à titre personnel et bénévolement votre activité dans un esprit d’ouverture, de service, d’échange et de partage, emprunt de respect, de bienveillance et de convivialité. Toute activité commerciale, ou à but lucratif, professionnel, politique, sectaire ou de compétition est interdite et sera immédiatement supprimée sans préavis.
  • Privilégier le plus possible les évènements nécessitant une faible participation financière.
  • Proscrire les activités à risque ou ayant un objet de compétition, de pari, de défi ou nécessitant un haut niveau d’expertise et de maitrise pour leur bonne exécution.
  • Proscrire toute discrimination raciale, sociale, politique ou religieuse dans l’accès à l’activité proposée.
  • Posséder l’état de santé, le niveau d’aptitude, les compétences, l’équipement, voire les diplômes nécessaires pour organiser l’activité proposée en toute quiétude et sécurité.
  • Vérifier auprès de votre assureur votre police d’assurance et la couverture effective des risques éventuels liés à l’activité proposée (couverture individuelle et responsabilité civile), tant au moment de la réalisation de celle-ci qu’ultérieurement lorsqu’il s’agit notamment de réalisation sportive ou matérielle (bricolage, jardinage, mécanique, décoration…).
  • Informer précisément les amis et proches, non inscrits sur Theotokos.fr, et que vous invitez à vous accompagner des présentes règles et conditions de participation auxquelles ils doivent expressément se soumettre.
  • Ne pas vous mettre, ou mettre un participant en situation d’illégalité ou de péril que ce soit de façon consciente, par négligence ou par défi.
  • En cas d’empêchement exceptionnel informer chacun des participants de l’annulation de votre activité suffisamment tôt et vous en excuser.
  • Vous acceptez que toutes les sorties que vous organisez puissent être reproduites soit à l’identique soit de façon similaire par d'autres utilisateurs sur Theotokos.fr.
  • Certains de vos contenus, notamment de sorties originales, peuvent être considérés comme des œuvres de l'esprit originales et donc être protégées par le droit d'auteur. Vous consentez à titre gratuit à Theotokos.fr un droit de reproduction et de diffusion de ces œuvres dont vous pourriez être l'auteur, ceci à des fins de promotion du site ou de reproduction et de diffusion par d'autres membres. Ce droit de reproduction et de diffusion est consenti sur tous supports, et ce pour le monde entier pour toute la durée légale des droits d’auteur.

9-22 Dispositions spécifiques concernant les participants aux Sorties.

Dès l’instant où vous vous inscrivez à une sortie proposée par un abonné de Theotokos.fr, vous vous engager à :

  • Participer à l’activité à laquelle vous vous êtes inscrit.
  • Respecter le cadre juridique et légal national ou international en vigueur ainsi que les règles élémentaires de sécurité et de convivialité afin que votre sortie se déroule en tout confort et toute sécurité selon les critères « d’un bon père de famille » (bonus pater familias).
  • Participer à une sortie dans un esprit d’ouverture, de service, d’échange et de partage bénévole, emprunt de respect, de bienveillance, de convivialité.
  • Suivre le consignes de l’organisateur pour le bon déroulement de l’activité proposée dans la mesure où ces consignes semblent légitimes, respectueuses, en relation avec l’objet de l’activité et exécutées dans le respect des législations locales, nationales ou internationales en vigueur et des règles élémentaires de sécurité.
  • Posséder l’état de santé, le niveau d’aptitude, les compétences, l’équipement, voire les diplômes nécessaires pour participer à l’activité proposée en toute quiétude et sécurité.
  • Vérifier auprès de votre assureur votre police d’assurance et la couverture effective des risques éventuels liés à l’activité à laquelle vous participez (couverture individuelle et responsabilité civile), tant au moment de la réalisation de celle-ci qu’ultérieurement lorsqu’il s’agit notamment de réalisation sportive ou matérielle (bricolage, jardinage, mécanique, décoration…).
  • Proscrire toute participation à une sortie à objet lucratif, professionnel, politique, sectaire, de compétition, de pari, de défi ou nécessitant un haut niveau d’expertise et de maitrise pour leur bonne exécution.
  • Informer précisément les amis et proches, non inscrits sur Theotokos.fr et que vous invitez à vous accompagner des présentes règles et conditions de participation auxquelles ils doivent expressément se soumettre.
  • Ne pas vous mettre, ou mettre un participant ou l’organisateur en situation d’illégalité ou de péril que ce soit de façon consciente, par négligence ou par défi.
  • Proscrire toute discrimination raciale, sociale, politique ou religieuse lors du déroulement de l’activité proposée.
  • Vous excuser auprès de l’organisateur en cas de retard ou d’empêchement exceptionnel.
  • Vous désinscrire suffisamment tôt d’une activité à laquelle vous étiez inscrit et à laquelle vous ne pouvez finalement pas participer, notamment pour les activités nécessitant une réservation et une avance financière de la part de l’organisateur.

CHAPITRE V : SERVICES THEOTOKOS.FR ET RESPONSABILITES

Article 10 : Les services Theotokos.fr

Theotokos.fr a pour vocation de favoriser les communications et les échanges virtuels entre personnes partageant des valeurs communes pour les aider à :

  • rencontrer leur futur(e) époux(se) et à fonder un foyer chrétien.
  • partager des activités amicales et fraternelles.
  • édifier leur projet amical et amoureux dans le respect des valeurs chrétiennes.

Ses services sont accessibles par Internet. Ils ont uniquement pour objet de mettre à votre disposition des moyens et outils électroniques d'échanges et de rencontres virtuelles ainsi que des dossiers thématiques et des pages d'informations.

Certains services de Theotokos.fr sont accessibles gratuitement et d'autres sont payants.

L’organisation, la participation et le bon déroulement d’une rencontre ou d’une sortie proposée sur Theotokos.fr sont aux responsabilités exclusives de l’abonné Theotokos qui la propose et des abonnés qui y participent et de leurs invités ou proches, non inscrits sur le site, et qu’ils convient à les accompagner. En aucun cas Theotokos.fr ne peut être tenu responsable de tout dommage subi ou occasionné par un organisateur ou un participant à une rencontre, une sortie proposée par un abonné du site.

De même, en aucun cas, Theotokos.fr, ne peut vous garantir la réalisation de vos aspirations et attentes, ni la formalisation effective d'une rencontre, d’une sortie, ou la réussite d'un mariage.

Pour utiliser les services de Theotokos.fr, vous devez posséder les compétences, les matériels, les logiciels et paramétrages nécessaires à l'utilisation d'Internet et à une bonne navigation sur le site Theotokos.fr. Bien que la plupart des outils et configurations du marché permettent la navigation sur le site Theotokos.fr, la configuration optimale pour utiliser le site Theotokos.fr repose sur :

  • Internet Explorer 10+, Firefox, Google Chrome
  • Fonction Java Script activée
  • Tout type de résolution d’écran (Smartphone, tablette, ordinateur…)
  • Windows Phone, Windows 7, Windows 8, Windows 10, Linux, Mac OS X, Androïd, iOS
  • Puissance machine équivalente à un PC Pentium
  • Réception de cookies de session acceptée

L'exploitation de Theotokos.fr sur MAC nécessite l'utilisation du navigateur Firefox. Les applications SAFARI et OPERA ne garantissent pas une navigation optimale sur Theotokos.fr.

La mise en ligne de votre profil, l’accès à votre album photos, la lecture de l'objet des messages reçus dans votre boite mail Theotokos.fr, la consultation partielle des profils, des sorties, l’accès à l’espace spirituel, aux témoignages et aux conseils sont des services gratuits, accessibles aux « Utilisateurs Visiteurs ». Un utilisateur visiteur ne peut consulter les albums photos d'autres profils qu'à la condition que ces profils aient coché l'option « Photos accessibles à tous les utilisateurs de Theotokos ».

La lecture des messages reçus, l'envoi de courrier, la consultation de tous les albums photos, la création et la participation à des sorties sont des services payants réservés aux « Abonnés Theotokos.fr et ayant souscrit une Formule d’abonnement » payante.

Conformément aux règles du secret des correspondances, l’accès à votre profil et à vos courriers ne sont accessibles qu'à partir de votre boite nominative consultable à partir du site Theotokos.fr, en indiquant votre identifiant et votre mot de passe strictement confidentiels.

Par mesure de sécurité, la saisie de votre identifiant est nécessaire à chacune de vos connexions pour accéder à votre compte « d'Utilisateur Visiteur » ou « d'Abonné Theotokos.fr ». Pour optimiser la sécurité de votre compte, le mot de passe que vous choisissez lors de votre inscription est crypté. Il est donc connu de vous seul. En cas d'oubli de votre mot de passe, nous ne sommes pas en mesure le retrouver. Pour vous connecter à votre compte, vous devrez alors suivre la procédure « Mot de passe oublié » disponible sur la page d'accueil du site.

Article 11 : Vos responsabilités «d’Utilisateur Visiteur » ou « d’Abonné Theotokos.fr »

En tant « qu’Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », vous êtes garant(e) et seul(e) responsable de la véracité et de la probité des données, des supports et des propos que vous décidez de diffuser. A ce titre, vous vous engagez à assumer l’entière responsabilité des évènements, actions et interactions, qui pourraient découler de la diffusion de vos contenus, des activités proposées (rencontres, sorties), de votre comportement, et de vos relations avec les autres utilisateurs.

En tant « qu’Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », vous reconnaissez et acceptez ne pouvoir invoquer la responsabilité de Theotokos.fr, pour tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site ou a l’impossibilité de l’utiliser, notamment si votre attitude a contribué à la réalisation dudit dommage, ou en cas de non respect, même partiel, des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

De même, si vous contrevenez aux obligations qui vous incombent au regard de la loi ou/et des règlementations en vigueur ou/et du respect des droits des personnes ou/et des présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous vous engagez, pour le cas où la responsabilité de Theotokos.fr, serait alors recherchée, à garantir Theotokos.fr, contre toute condamnation prononcée à son encontre et à assumer tous frais de justice, indemnités et honoraires d’avocats.

Compte tenu du caractère personnel des données, de la quantité d’informations et de supports traités, vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr ne peut être tenu pour responsable des contenus transmis, d’erreurs ou d’omissions dans tout contenu ou de dommages liés à l’utilisation de ces contenus.

Article 12 : Responsabilités de Theotokos.fr

Theotokos.fr met tout en œuvre pour que ses services fonctionnent et vous soient accessibles. Cependant, compte tenu de la spécificité et des aléas environnementaux d’Internet (fournisseurs d’accès, matériels de l’utilisateur, opérateurs téléphoniques, encombrement du réseau Internet, attaque DNS…) Theotokos.fr ne peut vous garantir un accès permanent sans interruption ou dysfonctionnement ponctuel.

De même Theotokos.fr ne peut garantir la sécurité, la disponibilité, l’intégrité et l’innocuité des données transmises. Theotokos.fr ne saurait être tenu responsable en cas de disparition, perte, détérioration, et notamment de tous dommages susceptibles d’altérer l’équipement de l’utilisateur.

Theotokos.fr ne saurait être tenu responsable de tous dysfonctionnements et/ou de toutes interruptions dans la mise à disposition des services de Theotokos.fr. L’utilisateur accepte la suspension provisoire de l’accès auxdits services.

Les données, supports et photographies transmis par les « Utilisateurs Visiteurs » et « Abonnés Theotokos.fr » sont personnels. Par l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, chacun s’engage à ce que les contenus transmis soient conformes à la réalité de sa situation et s’inscrivent dans une démarche honnête, respectueuse et bienveillante vis-à-vis des autres utilisateurs.

En conséquence, vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr ne peut être tenu pour responsable des données, supports et photographies transmis par vous et par les autres utilisateurs du site, qu’ils soient exacts, faux, périmés ou de nature à porter atteinte à vos droits ou aux droits de tiers. Theotokos.fr ne pourra notamment être tenu pour responsable des conséquences qui découleraient de ces atteintes.

 

CHAPITRE VI : VIE PRIVEE - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – SECURITE

Article 13 : Vie privée et Protection des données personnelles recueillies par Theotokos.fr

Theotokos.fr est un site déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro : 1162964.

Conformément à cette déclaration, Theotokos.fr s’inscrit strictement dans les règles nationales et européennes de gestion et de protection de la vie privée et des données personnelles. A ce titre, vous devez savoir que lors de votre inscription ou de votre navigation sur Theotokos.fr, vous allez transmettre certaines informations, supports, contenus ou/et photographies. Dans la plupart des cas, les données personnelles recueillies par Theotokos.fr sont directement transmises par vos soins et par les autres utilisateurs.

L’indication et la transmission de certaines de ces données, notamment celles relevant de votre vie privée et de votre mode de vie, sont facultatives. Vous reconnaissez qu’en choisissant de délivrer des informations facultatives, notamment des informations et photographies, précisant votre nationalité, votre religion ou votre origine, vous acceptez le traitement de ces données dites « sensibles » et en assumez la responsabilité pleine et entière.

13-1 : Quand et pourquoi recueillons-nous des informations à votre sujet ?

Les informations personnelles vous concernant peuvent être recueillies lors de la souscription à l’un des services Theotokos.fr lors d’une enquête d’opinion, voire lors d’un chat ou d’un forum.

Les informations personnelles que Theotokos.fr recueille à votre sujet sont strictement utilisées pour vous offrir nos différents services.

13-2 : Quelles sortes d’informations recueillons-nous ?

Les informations recueillies par Theotokos.fr comprennent :

  • vos informations personnelles telles que votre nom, vos coordonnées postales, électroniques, téléphoniques, votre apparence, votre mode de vie, vos valeurs et loisirs. Certaines de ces informations sont obligatoires pour valider votre inscription, notamment votre adresse mail, votre sexe, votre date de naissance, pays et code postal. La publication de vos photographies comme le renseignement des champs d’informations précisant votre apparence, votre mode de vie, vos valeurs, vos aspirations et vos activités professionnelles et de loisirs, sont facultatifs. Ils permettent simplement aux autres « Utilisateurs Visiteurs » ou « Abonnés Theotokos.fr » de mieux vous connaître.
  • Des informations non personnelles, comme la version de votre navigateur, Netscape, Internet Explorer ou équivalent, votre système informatique d’exploitation, votre adresse IP, votre fournisseur d’accès

13-3 : Utilisation des cookies

Theotokos.fr utilise des cookies. Un cookie ne permet pas de vous identifier. Un Cookie est un fichier envoyé par un serveur et archivé par votre ordinateur. Il a pour objet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ainsi lors de votre reconnexion, il vous évite de saisir à nouveau chaque page précédemment consultée et affiche un contenu actualisé correspondant à vos précédentes visites.

Nous attirons votre attention sur le fait que le refus de recevoir des Cookies peut limiter l’accès à certains sites ou services.

Si vous considérez que les Cookies sont une atteinte à votre vie privée, vous pouvez empêcher leur utilisation en modifiant les options de votre logiciel de navigation sur Internet. A cet effet, le site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) dans sa rubrique « Vos Traces », vous informe comment vous opposer à l’enregistrement de Cookies sur votre ordinateur (www.cnil.fr).

13-4 : Qui a accès à ces informations ?

Les informations personnelles que Theotokos.fr recueille à votre sujet sont strictement utilisées pour vous offrir nos différents services. Toutes les précautions ont été prises pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos employés ont accès à ces informations, qui leur sont accessibles, uniquement en cas de besoin.

Theotokos.fr peut parfois partager des informations sociodémographiques générales avec des partenaires sélectionnés pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégorie d’âge, de sexe, etc…). En aucun cas, Theotokos.fr ne leur transmet des informations qui leur permettraient de vous identifier.

13-5 : Informations recueillies par d’autres sites – Liens

Theotokos.fr ne transmettra vers des tiers partenaires que les contenus que vous renseignerez au moment de votre inscription. Vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr ne pourra alors exercer aucun contrôle sur le traitement et l’utilisation des informations que vous avez choisies de délivrer à ces occasions.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site Theotokos.fr. Nous attirons votre attention sur le fait que leurs politiques de protection des données personnelles peuvent être différentes de celle de Theotokos.fr. Nous vous recommandons dans tous les cas, de vérifier précisément la politique de protection des données personnelles de chacun de ces sites.

Theotokos.fr dégage toute responsabilité pour le cas où le contenu de ce ou de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Toute question ou problème relatif à un lien Internet doit être soumis à l’administrateur du site concerné.

13-6 : Comment accéder à vos informations personnelles et comment les modifier ?

Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, d'opposition pour motif légitime, de rectifications et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

A tout moment, lors de votre inscription ou ultérieurement, vous pouvez vous-même annuler et/ou modifier ou supprimer les informations personnelles concernant votre vie privée. A cet effet, vous disposez sur le site Theotokos.fr d'un accès direct et permanent à vos informations personnelles à partir de la rubrique  « Mon Profil ». Vous êtes seul(e) à pouvoir les modifier ou les annuler, sauf dans le cas où vous contreviendriez aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Vous pouvez aussi demander à accéder à vos informations personnelles pour les faire modifier ou supprimer ou vous opposer pour motif légitime à telle ou telle utilisation par Theotokos.fr, en demandant une intervention de nos services :

  • par mail : contact@theotokos.fr ou en cliquant sur le lien « Nous contacter » accessible sur le site Theotokos.fr
  • par courrier, en précisant votre identifiant, adressé à Eleousa/Theotokos.fr, 3, place de la Mairie - 26 330 Châteauneuf de Galaure.

Vous pouvez lors de votre inscription, ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir et, ultérieurement demander à ne plus recevoir, les prospections commerciales adressées par courriers électroniques ; vous pouvez exercer votre droit d'opposition :

  • soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet, situé au bas du message commercial reçu
  • soit par mail contact@theotokos.fr ou en cliquant sur le lien « Nous contacter » accessible sur le site Theotokos.fr
  • soit par courrier, en précisant votre identifiant, adressé à Eleousa/Theotokos.fr, 3, place de la Mairie, 26 330 Châteauneuf de Galaure.

Article 14 : Sécurité et Mise en garde

Theotokos.fr veille à ce que jamais aucune information personnelle telle que votre nom, votre adresse de domicile, votre email ou votre numéro de téléphone n'apparaisse sur votre profil, dans votre annonce et ne soit divulguée aux autres utilisateurs. A ce titre, Theotokos.fr se réserve le droit d'effacer sans avertissement préalable tout contenu visible comportant de telles informations, par exemple, avant publication de votre annonce.

Theotokos.fr veille à contrôler la véracité des profils des utilisateurs. A ce titre, dans le cadre de la vérification manuelle de tous les profils entrants sur le site, Theotokos.fr se réserve le droit, sans avertissement préalable, de suspendre de façon temporaire ou définitive un profil suspicieux en cas d’incohérence ou de doute sur la véracité de celui-ci.

La réactivation du profil suspendu sera effective lors de la reconnexion de l’utilisateur grâce aux identifiants spécifiques de reconnexion. Ces identifiants sont adressés par Theotokos par voie postale à l’utilisateur dont le profil est suspendu. A cet effet, l’utilisateur reconnaît que Theotokos.fr est susceptible de lui demander ses coordonnées postales complètes. Celles-ci ne seront utilisées qu’à seule fin de lui transmettre ses identifiants spécifiques de reconnexion. Elles ne seront en aucun cas conservées par Theotokos.fr.

Nous vous recommandons de ne jamais transmettre votre mot de passe.

Afin d'optimiser la sécurité de son site et dans le souci de présenter des profils d'actualité, Theotokos.fr désactive les profils des « Utilisateurs Visiteurs » qui ne se sont pas connectés pendant une période supérieure ou égale à 183 jours (six mois) et qui n'ont souscrit aucune « Formule d'abonnement », ou dont la formule d'abonnement est expirée. Ainsi, pour les utilisateurs abonnés, ce délai de 6 (six) mois commence à courir à compter de la date d'expiration de l'abonnement souscrit.

Nous vous invitons à nous signaler tout comportement « d'Utilisateur Visiteur » ou « d'Abonné Theotokos.fr » portant atteinte aux droits des personnes aux bonnes mœurs, aux présentes Conditions Générales d'Utilisation et aux lois et règlementations en vigueur.

Vous êtes informé(e)s et acceptez que les données que vous transmettez et votre comportement peuvent faire l'objet d'un signalement par un autre « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr » ou d'un contrôle par Theotokos.fr.

Nous vous conseillons d'être très vigilant lors de tout échange, rencontre ou sortie avec une personne rencontrée via nos services. Nous vous recommandons de :

  • ne jamais répondre à un courrier ou à un interlocuteur douteux, agressif, irrespectueux.
  • utiliser une adresse email anonyme et non identifiable lorsque vous décidez de communiquer par mail en dehors de votre compte Theotokos.fr. Nous vous conseillons vivement d’éviter d’utiliser une adresse email personnelle sur laquelle figure vos nom et prénom qui permettraient de rapidement vous identifier. La plupart des fournisseurs d’accès vous permettent de créer plusieurs adresses email. Pour votre sécurité, nous vous invitons à en créer une anonyme
  • ne jamais transmettre vos coordonnées personnelles à votre interlocuteur sans avoir auparavant instauré un échange honnête, respectueux et bienveillant qui vous a permis de mettre en lumière un interlocuteur digne de confiance
  • transmettre uniquement un numéro de portable lorsque vous désirez avoir un premier contact par téléphone. Nous vous déconseillons vivement, dans un premier temps, de transmettre votre numéro de téléphone fixe identifiable et votre adresse de domicile ou de travail
  • rester prudent avant toute rencontre ou sortie avec une personne avec laquelle vous avez sympathisé via nos services. Pour votre sécurité, nous vous conseillons que vos premières rencontres avec une personne inconnue se déroulent dans des lieux publics en présence de tiers (restaurants, cafés, salles de spectacles, musées,…). Il est important qu’avant de vous rendre à ces rencontres ou sorties, vous avertissiez un proche, en lui précisant l’heure et le lieu de votre rendez-vous et l’heure de votre retour
  • ne jamais envoyer d'argent à votre interlocuteur sous quelque forme que ce soit
  • nous signaler les abonnés dont le comportement ou un courrier ne s’inscrit pas strictement dans le cadre de nos CGU en nous précisant le prénom, l’âge et la domiciliation indiqués sur son profil Theotokos.fr.

Vous reconnaissez et acceptez que Theotokos.fr ne peut-être tenu responsable des évènements, incidents ou dommages survenus lors de rencontres ou sorties organisées entre abonnés et/ou non abonnés suite à l'utilisation de ses services.

Afin de naviguer en sécurité, nous vous recommandons de prendre connaissance de notre rubrique «Ma sécurité sur Theotokos».

CHAPITRE VII : DROITS DE PROPRIETE

Article 15 : Droits de Theotokos.fr

Tous les supports, logos, photographies, graphismes, contenus, textes, animations et marques affichés sur le site Theotokos.fr sont la propriété intellectuelle de Theotokos.fr ou de ses partenaires.

Leur reproduction ou utilisation est interdite et passible de poursuites judiciaires, sauf autorisation préalable formalisée et accordée par Theotokos.fr.

A ce titre, vous vous engagez à ne pas modifier, copier, reproduire, transmettre, distribuer et exploiter commercialement les services, contenus, et codes informatiques de Theotokos.fr.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à Theotokos.fr et/ou à ses partenaires au bénéfice de l’utilisateur.

Article 16 : Droits de « l’Utilisateur Visiteur » ou de « l’Abonné Theotokos.fr »

Vos droits d’utilisation des données et supports accessibles sur le site Theotokos.fr sont strictement limités à leur utilisation dans un cadre personnel et privé et pour la durée de votre inscription et/ou abonnement.

En tant qu’ « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », vous acceptez de céder à Theotokos.fr l’intégralité de vos droits de propriété intellectuelle liés aux contenus, supports et photographies que vous transmettez pour diffusion sur le site Theotokos.fr.

A ce titre, vous autorisez Theotokos.fr à reproduire, modifier, adapter, transmettre à des fins commerciales ou non commerciales tout contenu transmis par vos soins. La cession de vos droits s’étend à tous les pays et pour toute la durée légale de protection des droits visés tant au niveau des législations et conventions nationales qu’internationales, présentes et futures.

Cette cession s’inscrit strictement dans l’objet des présentes Conditions Générales d’Utilisation. De même, le droit de modification s’inscrit dans le respect de la vie privée et de la réputation de l’utilisateur.

CHAPITRE VIII : RESILIATION

Article 17 : Résiliation de compte

En tant « qu'Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr », vous pouvez à tout moment mettre fin à votre inscription dans la rubrique « Mes paramètres » en validant le bouton « Supprimer mon compte ». Cette annulation est à effet immédiat dès validation par vos soins en indiquant votre mot de passe. Vous serez alors redirigé sur la page d'accueil de Theotokos.fr. Votre désinscription de l'envoi automatique de mails sera effective sous 24 heures ouvrables.

Si vous êtes titulaire d'un abonnement en cours, vous ne pourrez en aucun cas réclamer le remboursement de votre abonnement pour la période restant due.

Vous êtes informé(e)s et acceptez que les données que vous transmettez et votre comportement peuvent faire l'objet d'un signalement par un autre « Utilisateur Visiteur » ou « Abonné Theotokos.fr » ou d'un contrôle par Theotokos.fr.

Sans préjudice des autres dispositions des présentes, Vous reconnaissez et acceptez qu'en cas de manquement grave aux engagements pris lors de l'acceptation des présentes CGU, Theotokos résilie votre compte du Membre sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation ne donne droit à aucun remboursement de la période restant à couvrir de votre abonnement, si tel était le cas.

Vous reconnaissez et acceptez que dans la mesure où votre comportement ou les contenus que vous fournissez sur le site Theotokos.fr ne s'inscrivent pas dans le cadre des présentes Conditions Générales d'Utilisation, Theotokos.fr résilie votre compte 7 (sept) jours après l'envoi d'un courrier électronique vous demandant de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation du site resté infructueux.

Cette résiliation ne donne droit à aucun remboursement de la période restant à couvrir de votre abonnement, si tel était le cas.

Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient vous être réclamés ainsi qu'à vos ayants droit et représentants légaux par Theotokos.fr en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements.

Vous serez informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Vos données relatives seront détruites à votre demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation de votre compte.

CHAPITRE IX : MODIFICATIONS DES CGU THEOTOKOS.FR

Article 18 : Modifications des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être mises à jour et modifiées à tout moment sans avertissement préalable. Nous vous recommandons de les consulter régulièrement. Par votre présence sur le site Theotokos.fr, vous acceptez pleinement toute révision ou modification des Conditions Générales d’Utilisation de Theotokos.fr.

CHAPITRE X : DROITS APPLICABLES

Article 19 : LOIS

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de forme comme pour les règles de fond.

CHAPITRE XI : QUI SOMMES-NOUS ?

Article 20 : Coordonnées – Direction de Publication – Contact

Le site de Theotokos.fr® est la propriété de la société ELEOUSA, Société à Responsabilité Limitée au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans sur Isère.

Le siège de la société ELEOUSA est sis 3, place de la Mairie - 26330 CHATEAUNEUF DE GALAURE. Elle est représentée par Monsieur Olivier ORNA, dirigeant associé et directeur de la publication du site (Téléphone : (+ 00 33) 04.75.31.18.91. Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h30 à 16h.

La société NOVIUS, SA au capital social de 120 250 euros, enregistrée sous le numéro 443 207 154 et dont le siège social se situe au 55 avenue Galline - 69100 à Villeurbanne, France ; assure l’hébergement et la maintenance du site Theotokos.fr.

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